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Éditeur du site

• Raison socialeQSBAIL
• Forme juridiqueSociété par actions simplifiée (SAS) au capital de 5 000 €
• Siège social8 bis rue de la Joncherie, 88200 Remiremont
• ImmatriculationRCS Épinal 918 945 486 — inscrite au Registre national des entreprises le 6 septembre 2022
• SIRET du siège918 945 486 00010
• TVA intracommunautaireFR52 918 945 486
• Code APE68.31Z
• Téléphone03 29 22 45 22
• Courrielcontact@qsbail.fr
• Directeur de la publicationNicolas Faivre, président

Activité de formation

QSBAIL est enregistré comme organisme de formation sous le numéro de déclaration d’activité 44880185988 auprès du préfet de la région Grand Est. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État. QSBAIL est certifié Qualiopi pour la catégorie « Actions de formation » (certificat n° ATA 1874 2026, ATALIA Certification, accréditation Cofrac n° 5-0628) : voir notre démarche qualité.

Hébergement

Le site est hébergé par Webflow, Inc. (offre Webflow Cloud), 398 11th Street, Floor 2, San Francisco, CA 94103, États-Unis — webflow.com. Les pages sont diffusées par le réseau de Cloudflare, Inc., prestataire de Webflow.

Les données des formulaires et de l’espace Habitat & Transition sont hébergées par Supabase, dans l’Union européenne (Irlande). Le détail des prestataires figure dans notre politique de confidentialité.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments de ce site — textes, études, méthodes, référentiels, labels et noms de dispositifs (notamment QSBAIL, ImmoQRcodes, Habitat Check, Habitat & Transition, Qualimove 360°, QU@LIC2E), outils, visuels, photographies, vidéos, logos et charte graphique — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à QSBAIL ou à ses partenaires.

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